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Ordres du jour et comptes rendus

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Ordres du jour et comptes rendus

A Bruz, le conseil municipal se réunit environ une fois par mois sur convocation du maire et sous sa présidence. Par ailleurs, le maire peut réunir l’assemblée délibérante de sa propre initiative chaque fois qu’il le juge utile. Les séances du conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville. Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 27 mars à 19h30.

Ordres du jour :

17-03-1. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2017

FINANCES
17-03-2. ADMISSION EN NON VALEUR ET CONSTATATION EXTINCTION DE CREANCES
17-03-3. CONVENTION DE MANDAT PUBLIC AVEC LA SPL NOA POUR LA CONSTRUCTION D’UN SERVICE TECHNIQUE MUNICIPAL
17-03-4. MARCHES PUBLICS PASSES AU TITRE DE L’ANNEE 2016_TABLEAU
17-03-5. MARCHE_CREATION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE DE CATEGORIE 4

URBANISME
17-03-6. ACCUEIL DE REFUGIES_CONVENTION D’OCCUPATION ASSOCIATION COALLIA
17-03-7. ZA DE L’EPERON_PROMESSE DE VENTE ENTREPRISE PAYOOTE EXOTI’K_LOT N°6
17-03-8. ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES_BILAN 2016
17-03-9. CONVENTION DE PARTICIPATION AU COÛT DES EQUIPEMENTS DE LA ZAC DU VERT BUISSON_PROJET DE MME BERRIEN

_EDUCATION
17-03-10. SUBVENTION AU CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAL ITINERANT 2017 (CL2I)
17-03-11. BUDGET DES ECOLES 2017
17-03-12. DOTATIONS CLASSES TRANSPLANTEES 2017

PERSONNEL
17-03-13. MOUVEMENTS DE PERSONNEL_MODIFICATION DE DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D’UN AGENT, SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES
17-03-14. VACATIONS
17-03-15. INDEMNITES DES ELUS

17-03-16. CONVENTION VILLE de BRUZ-ASSOCIATION ACCUEIL et ACCOMPAGNEMENT pour l’EMPLOI SUD de RENNES.

17-03-17. PRESENTATION-RAPPORT 2015 SUR L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE RENNES METROPOLE

17-03-18. TRANSFERT DE BIENS A COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS

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A noter

Tout savoir sur le fonctionnement d’un conseil municipal : les pages du Ministère de l’Intérieur

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  • Work02 99 05 44 22
    • Hôtel de Ville
    • Place du Docteur Joly - BP 77109
    • 35171 BRUZ Cedex

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