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Ordres du jour et comptes rendus

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Ordres du jour et comptes rendus

A Bruz, le conseil municipal se réunit environ une fois par mois sur convocation du maire et sous sa présidence. Par ailleurs, le maire peut réunir l’assemblée délibérante de sa propre initiative chaque fois qu’il le juge utile. Les séances du conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville. Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 29 mai à 19h30.

Ordre du jour :

FINANCES

17-05-1. FINANCES - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION L’OLIVIER
17-05-2. FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION – FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL
17-05-3. FINANCES – COÛTS DE REVIENT – FACTURATION BUDGET COMMUNE – BUDGET RESTAURATION
17-05-4. FINANCES – REMBOURSEMENT SALAIRES PERSONNEL MIS A DISPOSITION – BUDGETS ANNEXES
17-05-5. FINANCES – CONSTATATION EXTINCTION DE CREANCES

URBANISME

17-05-6. URBANISME – CESSION 1 RUE DUGUESCLIN – PROJET DE MAISON MEDICALE
17-05-7. URBANISME – MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « LE CHAMP L’EVEQUE »
17-05-8. CONVENTION ANTENNE BOUYGUES TELECOM (EGLISE) – AVENANT N°2

ANIMATION

17-05-9. ANIMATION – MISE A DISPOSITION DE MOYENS POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE RIVE SUD
17-05-10. ANIMATION – GRAND LOGIS – TARIFS SPECTACLES VIVANTS, CINEMA, BAR – SAISON 2017-2018
17-05-11. ANIMATION – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EPREUVE CYCLISTE SOUVENIR EUGENE TREMAUDAN

EDUCATION

17-05-12. EDUCATION – CONTRAT D’ASSOCIATION – ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCE BRUZ – 2017
17-05-13. EDUCATION – CONTRAT D’ASSOCIATION – ECOLE PRIVEE STE MARIE PONT-REAN GUICHEN – 2017
17-05-14. EDUCATION – CONTRAT D’ASSOCIATION – ECOLE STE MARIE DE CHARTRES DE BRETAGNE – 2017
17-05-15. EDUCATION – PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE DES ENFANTS BRUZOIS SCOLARISES EN ULIS A LA PROVIDENCE CENTRE
17-05-16. EDUCATION – ADHESION A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT – PROJET « EAU EN SAVEUR »
17-05-17. EDUCATION – MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE
17-05-18. EDUCATION – DISPOSITIF ARGENT DE POCHE
17-05-19. EDUCATION – REGLEMENT BOURSES JEUNES

AUTRES

17-05-20. ANIMATION - SUBVENTION à RENNES METROPOLE – « CARMEN » de GEORGES BIZET
17-05-21. SOCIAL – CONVENTION ASSIA – ANNEE 2017
17-05-22. SOCIAL – CONVENTION SORTIR – RENOUVELLEMENT - 2017
17-05-23. MAISON DU CAMPUS – CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX

Retrouvez ci-dessous le compte rendu des précédents conseils municipaux.

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A noter

Tout savoir sur le fonctionnement d’un conseil municipal : les pages du Ministère de l’Intérieur

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Secrétariat de la Direction générale des services

  • Work02 99 05 44 22
    • Hôtel de Ville
    • Place du Docteur Joly - BP 77109
    • 35171 BRUZ Cedex

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