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Ordres du jour et comptes rendus

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Ordres du jour et comptes rendus

A Bruz, le conseil municipal se réunit environ une fois par mois sur convocation du maire et sous sa présidence. Par ailleurs, le maire peut réunir l’assemblée délibérante de sa propre initiative chaque fois qu’il le juge utile. Les séances du conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville. Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 24 avril à 19h30.

Ordre du jour :

FINANCES_BUDGET

17-04-1. VILLE_DECISION MODIFICATIVE N°1 :
• AJUSTEMENT DE PRODUIT DES CONTRIBUTIONS DIRECTES APRES NOTIFICATION PAR LES SERVICES FISCAUX
• AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION CONTRAT DE TERRITOIRE
• SUBVENTION VERSEE AU SYNDICAT DE LA CONTERIE
• REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA SUBVENTION D’EQUIPEMENT VERSEE A RFF
• REGULARISATION DES ECRITURES POUR SOLDER LA CONVENTION DE MANDAT VOIRIE AVEC RENNES METROPOLE
17-04-2. ANNEXE ZA DE L’EPERON_DECISION MODIFICATIVE N°1

FINANCES

17-04-3. CONVENTION DE MANDAT D’ETUDES PREALABLES POUR L’AMENAGEMENT DU SECTEUR DE LA GARE AVEC LA SPL NOA_AVENANT N°1
17-04-4. ADHESION AU DISPOSITIF D’ACHATS CENTRALISES REGATE_APPROBATION DES CONDITIONS GENERALES DE RECOURS_AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ADHESION_DELEGATION AU MAIRE

URBANISME

17-04-5. CESSION_SECTEUR DE LA HAYE DE PAN
17-04-6. ACQUISITION 7 RUE DUGUESCLIN

EDUCATION

17-04-7. TARIFS ETE 2017_SEJOURS ET MINI-SEJOURS ENFANCE-JEUNESSE
17-04-8. MESURES DE CARTE SCOLAIRE RENTREE 2017/2018
17-04-9. PARTICIPATION COMMUNALE 2016/2017_RASED
17-04-10. ADHESION AU DISPOSITIF CDAP (CONSULTATION DES DONNEES DES ALLOCATAIRES PAR LES PARTENAIRES)

PERSONNEL

17-04-11. NOUVELLE CONSTITUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU 01/04/2017 ET INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS

Retrouvez ci-dessous le compte rendu des précédents conseils municipaux.

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A noter

Tout savoir sur le fonctionnement d’un conseil municipal : les pages du Ministère de l’Intérieur

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  • Work02 99 05 44 22
    • Hôtel de Ville
    • Place du Docteur Joly - BP 77109
    • 35171 BRUZ Cedex

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