Édition et publication du site

Ville de Bruz

Place du Dr Joly
BP 77109
35171 BRUZ Cedex
Tél. : 02 99 05 86 86

Directeur de la publication : Auguste Louapre, Maire de Bruz.

Crédits photos : Ville de Bruz.

Conception et réalisation du site

Concept Image

48 rue Paul Langevin
35200 RENNES
RCS Rennes B 489 600 783
Tél. : (+33) 2 99 38 09 23 – Fax : (+33) 2 99 36 48 41s
www.concept-image.fr

Hébergement du site :

Concept Image à partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX – France

 

Avis relatif à la sécurité :

Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.

Liens vers d’autres sites :

La ville de Bruz propose sur son site www.ville-bruz.fr des liens vers des sites tiers.

La ville de Bruz ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.